Article 1 : Champ d'application

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les transactions conclues par le biais des sites Internet du réseau de la société Terre & Sens. Est considérée comme « client » toute personne physique ou morale réalisant auprès de la société Terre & Sens une commande validée via notre plateforme de paiement sécurisée, ou par chèque ou en numéraire.

Article 1 bis : Limitation d'âge

Des limitations d'âge s'appliquent : La société Terre & Sens n'accepte que des clients de plus de 16 ans (pour les produits physiques et électroniques) et de plus de 18 ans (pour les services : coaching, ateliers, séminaires). Nous faisons de notre mieux pour restreindre l'accès à nos sites, produits et services aux mineurs. Même si le contenu de nos produits et services n'est pas de nature choquante, nous préférons nous adresser à un public mature et capable d'appréhender les implications et les responsabilités du monde de l'entreprise. Tout inscrit à la newsletter ne remplissant pas ces critères (âge supérieur à 16 ans) sera immédiatement supprimé de notre base de données dès que ce fait est porté à notre connaissance. De même, tout client ne répondant pas à ces critères sera immédiatement remboursé et un retour du ou des produits concernés sera exigé.

Article 2 : Commande

Toute commande passée sur un site appartenant à la société Terre & Sens implique l'acceptation intégrale et sans réserve des présentes conditions générales de vente.

Article 3 : Prix

Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises (au taux de TVA française de 20 %), hors frais de port et de traitement de votre commande. Le prix des articles peut être modifié à tout moment. Toutefois, le tarif appliqué à une commande sera celui annoncé au moment de la commande.

Article 4 : Paiement

Le paiement est exigible immédiatement à la date de la commande, y compris pour les produits en précommande. Vous pouvez effectuer le règlement par carte de paiement. Les cartes émises par des banques domiciliées hors de France doivent obligatoirement être des cartes bancaires internationales (Mastercard ou Visa). Nous n'acceptons pas l'American Express. Le paiement sécurisé en ligne par carte bancaire est réalisé par l'intermédiaire de la société Stripe. Les informations transmises sont chiffrées par un logiciel dans les règles de l'art et ne peuvent être lues au cours du transport sur le réseau. Toute garantie quant à la sécurité de ce système est entièrement de la responsabilité de la société Stripe et ne saurait nous être imputée.

Article 5 : Livraison

La livraison est faite à l'adresse que vous avez indiquée lors de votre commande (par conséquent, soyez particulièrement attentif à l'orthographe de l'adresse que vous saisissez et spécialement au code postal). Les risques seront à votre charge à compter de la date à laquelle les produits commandés auront quitté nos locaux. Cependant, en cas de colis perdu, nous ferons le nécessaire pour que vous receviez tout de même votre produit ou que vous soyez remboursé selon votre garantie.

Article 6 : Abonnements — Harmonie & Résonance Niveau 1

Objet et description du service

Les présentes conditions régissent la souscription aux abonnements mensuels de la formation « Harmonie & Résonance Niveau 1 », proposée sans engagement. Trois formules sont disponibles : Essentiel (35 €/mois), Équilibre (65 €/mois) et Intensif (105 €/mois).

Contenu des abonnements

Quel que soit l'abonnement souscrit, l'abonné bénéficie des prestations suivantes : accès progressif aux modules de formation au fil des mois, une visio FAQ mensuelle sur le module en cours, et un accès illimité à la formation Niveau 1 en ligne pendant toute la durée de l'abonnement. La formule Essentiel inclut une formation en présentiel offerte à partir du 40ème mois d'abonnement, la formule Équilibre à partir du 20ème mois, et la formule Intensif à partir du 12ème mois.

Tarifs et facturation

Les abonnements sont facturés mensuellement, à terme à échoir, au tarif en vigueur au moment de la souscription. Les prix s'entendent toutes taxes comprises (TTC). La facturation est reconduite automatiquement chaque mois jusqu'à résiliation par l'abonné.

Sans engagement et résiliation

Les abonnements sont proposés sans engagement de durée. L'abonné peut résilier à tout moment, sans frais ni pénalité, en adressant sa demande par email à [votre adresse email]. La résiliation prend effet à la fin de la période mensuelle en cours. Aucun remboursement partiel du mois en cours ne sera effectué.

Accès au présentiel

L'accès à la formation en présentiel est conditionné à une durée d'abonnement continue et ininterrompue. Toute interruption de l'abonnement remet le compteur à zéro. Les modalités pratiques (dates, lieu) de la formation en présentiel seront communiquées à l'abonné éligible par email.

Droit de rétractation

Conformément à l'article L.221-18 du Code de la consommation, l'abonné dispose d'un délai de 14 jours à compter de la souscription pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs. Pour exercer ce droit, l'abonné doit notifier sa décision par email à [votre adresse email]. Si l'abonné a expressément demandé à accéder au contenu avant l'expiration du délai de rétractation, il reconnaît renoncer à ce droit dès l'accès effectif aux modules.

Produits numériques et accès à la formation

Les produits proposés sont des contenus numériques (formation en ligne) accessibles après validation du paiement. L’accès est personnel, individuel et non transférable. Toute reproduction, diffusion, partage ou revente, même partielle, du contenu est strictement interdite sans autorisation préalable.

Compte tenu de la nature numérique des produits et de l’accès immédiat aux contenus, aucun droit de rétractation ne pourra être exercé conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation.

En cas d’abonnement, l’accès à la formation est conditionné au paiement des échéances. En cas de non-paiement, l’accès pourra être suspendu ou résilié sans préavis.

L’acheteur est responsable de la confidentialité de ses identifiants de connexion. Toute utilisation frauduleuse ou partage de compte pourra entraîner la suppression immédiate de l’accès sans remboursement.

Article 7 : Formation en présentiel — Accès et conditions

La formation en présentiel « Harmonie & Résonance Niveau 1 » est proposée au tarif de 1 200 € TTC. Elle inclut, en complément du présentiel, un accès progressif à la formation en ligne correspondant au niveau commandé, à raison d'un module par mois, ainsi que la visio FAQ mensuelle sur le module en cours.

Modalités de paiement

Le règlement s'effectue en deux temps : un acompte de 30 % est exigible à la commande, le solde est dû 15 jours avant la date de la formation en présentiel. Le paiement peut également être échelonné en 3 fois selon l'échéancier communiqué lors de la souscription.

Accès à la formation

L'accès à la formation en présentiel ainsi qu'au premier module de la formation en ligne est confirmé dès réception du paiement intégral (acompte + solde). Pour les personnes ayant opté pour le paiement en 3 fois, ces accès ne seront activés qu'après règlement complet de la totalité des échéances.

Article 8 : Protection des données personnelles

Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Nous déclarons l'ensemble de nos fichiers à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés. En adhérant à ces conditions générales de vente, vous reconnaissez avoir pris connaissance de notre politique de protection des données personnelles et consentez à ce que nous collections et utilisions ces données. En saisissant votre adresse email sur l'un des sites de notre réseau, vous recevrez des emails contenant des informations et/ou des offres promotionnelles concernant des produits édités par la société Terre & Sens ou par d'autres partenaires. Vous pouvez vous désinscrire à tout instant. Il vous suffit pour cela de cliquer sur le lien présent à la fin de nos emails.

Article 9 : Informations sur la société Terre & Sens

La Société Terre & Sens est société de droit Français dont l’adresse est :

Terre & Sens
17 Rue Emile Raspail

91380 Chilly-Mazarin

SIREN 492750914